Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROSE DU CLOS
CLOS DE CAVEAU, EARL

Numéro de dépôt :
4300498
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
LA ROSE DU CLOS de CLOS DE CAVEAU

Présentation de la marque LA ROSE DU CLOS

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la société CLOS DE CAVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROSE DU CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société CLOS DE CAVEAU domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 773 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRI BUNGENER domicilié(e) 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque LA ROSE DU CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE DU CLOS arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

CLOS DE CAVEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE CAVEAU , LAO MUSE , LES BATELIERS , FRUIT SAUVAGE


CLOS DE CAVEAU, EARL - 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 443773874


M. HENRI BUNGENER - 1560 CHEMIN DE CAVEAU - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation d'origine protégée .